Mentions Légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site raidhandiforts.besancon.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Commune de Besançon – SIREN  212500565 – 2 rue Megevand 25000 Besançon
Créateur : Direction Communication de la Ville de Besançon
Responsable publication : Jean-Louis Fousseret, Maire de la Ville de Besançon, Président de la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Hébergeur : Hébergement Personnel

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